Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le P'tit Croque-Mort
DESPLANCHES

Numéro de dépôt :
4395107
Date de dépôt :
10/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2027
Le P\'tit Croque-Mort de DESPLANCHES

Présentation de la marque Le P'tit Croque-Mort

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2017 par DESPLANCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le P'tit Croque-Mort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est DESPLANCHES domicilié(e) 620 rue des Barronières - 01700 - BEYNOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESPLANCHES, Roger DESPLANCHES domicilié(e) 620 rue des Barronières - 01700 - BEYNOST - France.

La marque Le P'tit Croque-Mort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le P'tit Croque-Mort arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.

DESPLANCHES a également déposé les autres marques suivantes : PAPIERS DE FAMILLE , BOXAPLA , LIVRE DU SOUVENIR , FUNEGUIDE , COFFRET DU SOUVENIR , Le Devenir


DESPLANCHES - 620 rue des Barronières - 01700 - BEYNOST - France


DESPLANCHES, Roger DESPLANCHES - 620 rue des Barronières - 01700 - BEYNOST - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux; Jeux de cartes; Jeux de dames; Jeux de questions-réponses [quiz]; Jeux de société; Jeux de société pour jeux de cartes à collectionner; Jeux de table; Jeux de tables; Jeux relatifs à des personnages de fiction; Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; figurines [jouets].